Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI
SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV), société par actions simplifiée
BLUERED, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4092332
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
CONSTANCE OU LA GUEULE DE L\'EMPLOI de SOCIETE D\'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV

Présentation de la marque CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI

Déposée le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV et la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUERED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUERED domicilié(e) 5 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI est expirée depuis le 21 mai 2024.

SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVERTE HASARD ET AMOUR , TEVA EN PARLE , T.E.V.A. , LA QUOTIDIENNE , HAPPY & ZEN , PLUS ON EST DE FILLES PLUS ON RIT , TENDANCES TEVA , LES HEROINES DU QUOTIDIEN , TEVA REPLAY , LE GATEAU DE MES REVES


SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV), société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 4

BLUERED, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France - SIREN 5


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) ; audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ;

Produit en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; représentations et reproductions graphiques ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société, jeux de table ; cartes à jouer ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de ; transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour ; artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de publications électroniques ; en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films, de vidéos et de programmes de télévision.